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Le propriétaire du site web est :

UTILISATEURS
L’accès et/ou l’utilisation du site web vous confère la condition d’UTILISATEUR, que vous acceptez, en vertu des Conditions Générales d’Utilisation ici reflétées. Ces conditions s’appliquent indépendamment des conditions générales applicables.

UTILISATION DU PORTAIL WEB
Le site web permet d’accéder à une multitude d’informations, de services, de programmes ou de données (ci-après « les contenus ») sur Internet appartenant à l’entreprise ou à ses concédants de licence et auxquels l’UTILISATEUR peut avoir accès.

L’UTILISATEUR assume la responsabilité de l’utilisation du portail. Cette responsabilité s’étend à l’enregistrement nécessaire pour accéder à certains services ou contenus.
Lors de cet enregistrement, l’UTILISATEUR est tenu de fournir des informations véridiques et licites. En conséquence de cet enregistrement, l’UTILISATEUR peut se voir attribuer un mot de passe dont il est responsable et qu’il s’engage à utiliser de manière diligente et confidentielle. L’UTILISATEUR s’engage à faire un usage approprié des contenus et des services que l’entreprise offre à travers son site web et, à titre d’exemple mais non limitatif, à ne pas les utiliser pour:

Entreprendre des activités illicites, illégales ou contraires à la bonne foi et à l’ordre public.

Diffuser des contenus ou de la propagande considérés comme racistes, xénophobes, pornographiques-illégaux, en faveur du terrorisme ou contre les droits de l’homme.

Causer des dommages aux systèmes physiques ou logiques de l’entreprise, de ses fournisseurs ou de tiers, introduire ou diffuser dans le réseau des virus informatiques ou tout autre système physique ou logique susceptible de causer des dommages tels que ceux mentionnés ci-dessus.

Tenter d’accéder ou d’utiliser les comptes de courrier électronique d’autres utilisateurs et de modifier ou de manipuler leurs messages. L’entreprise se réserve le droit de supprimer tout commentaire discriminatoire, xénophobe, raciste, portant atteinte à l’enfance ou à la sécurité publique. En tout état de cause, l’entreprise ne sera pas responsable des opinions exprimées par les utilisateurs sur les forums, les chats ou tout autre moyen.

PROPRIETE INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
L’entreprise sera titulaire de tous les droits de propriété industrielle et intellectuelle de son site Web, ainsi que des éléments qu’il contient (images, son, audio, vidéo, logiciels ou textes ; marques ou logos, combinaison de couleurs, structure et design, sélection des matériaux utilisés, programmes informatiques nécessaires à son fonctionnement, accès et utilisation, etc.)

Tous les droits sont réservés. Conformément aux dispositions des articles 8 et 32.1, deuxième alinéa, de la loi sur la propriété intellectuelle, la reproduction, la distribution et la communication publique, y compris son mode de mise à disposition, de tout ou partie du contenu de ce site Web, à des fins commerciales, par tout moyen électronique, sans l’autorisation de l’entreprise, sont expressément interdites. L’UTILISATEUR s’engage à respecter les droits de propriété intellectuelle et industrielle de l’entreprise.

Les éléments du portail et même les imprimer, les copier ou les stocker sur le disque dur de votre ordinateur ou sur tout autre support physique, à condition que ce soit uniquement et exclusivement pour votre usage personnel et privé. L’UTILISATEUR s’abstiendra d’effacer, d’altérer, de contourner ou de manipuler tout dispositif de protection ou système de sécurité installé sur les pages de l’entreprise.

EXCLUSION DE GARANTIES ET DE RESPONSABILITÉS
L’entreprise n’est en aucun cas responsable des dommages de toute nature qui pourraient être causés par, mais sans s’y limiter : des erreurs ou des omissions, l’absence de responsabilité du portail ou la contamination par des virus ou des programmes malveillants de ses contenus, bien qu’elle ait adopté toutes les mesures technologiques nécessaires pour l’éviter. 


MODIFICATIONS
L’entreprise se réserve le droit d’apporter toutes les modifications qu’elle juge opportunes sans préavis, pouvant changer, supprimer ou ajouter aussi bien les contenus et les services qu’elle fournit que la manière dont ils sont présentés ou localisés sur son site web.

LIENS
Au cas où le site web contiendrait des liens ou des hyperliens vers d’autres sites Internet, l’entreprise n’exercera aucun contrôle sur ces sites et leur contenu. En aucun cas, l’entreprise n’assumera la responsabilité du contenu d’un lien appartenant à un site Internet externe, ni ne garantira la disponibilité technique, la qualité, la fiabilité, l’exactitude, la véracité, la validité et la constitutionnalité de tout matériel ou information contenu dans l’un de ces hyperliens ou dans d’autres sites Internet.
De même, l’inclusion de ces connexions externes n’implique aucun type d’association, de fusion ou de participation avec les entités connectées.

DROITS D’EXCLUSION
L’entreprise se réserve le droit de refuser ou de retirer l’accès au portail et/ou aux services offerts, sans avis préalable, à sa demande ou à la demande d’un tiers, aux utilisateurs qui ne respectent pas les présentes conditions générales d’utilisation.

GÉNÉRALITÉS
L’entreprise poursuivra la violation des présentes conditions, ainsi que toute utilisation abusive de son portail, en exerçant toutes les actions civiles et pénales auxquelles elle peut prétendre.

DES PRÉSENTES CONDITIONS ET DE LA DURÉE
L’entreprise peut modifier à tout moment les conditions déterminées ici.
La validité des conditions susmentionnées dépendra de leur exposition et sera en vigueur jusqu’à ce qu’elles soient dûment publiées ou modifiées par d’autres.

LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Les relations entre l’entreprise et l’UTILISATEUR sont régies par la législation espagnole en vigueur et tout litige sera soumis aux cours et tribunaux de cette ville.